Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Avis N° 247 (2022-2023) Au nom sur le projet de loi relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024
- Texte de la commission N° 244 (2018-2019) tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
- Rapport N° 243 (2018-2019) tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
- Texte de la commission N° 242 (2017-2018) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
- Rapport d'information N° 241 (2009-2010) L'archéologie préventive : compte-rendu de la table ronde organisée le 25 novembre 2009
- Rapport N° 241 (2017-2018) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
- Rapport d'information N° 240 (2009-2010) Avenir de l'Agence France-Presse
- Rapport d'information N° 239 (2020-2021) Par la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques
- Rapport N° 238 (2010-2011) relative à l'indépendance des rédactions
- Avis N° 238 (2009-2010) relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne
