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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Rapports de la commission :
- Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 04 - volume 01) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
- Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 04 - volume 02) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
- Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 04 - volume 03) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
- Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 04 - volume 04) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
- Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 05 - volume 01) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
- Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 05 - volume 02) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
- Avis N° 120 (2022-2023) (Tome 06 - volume 01) Au nom sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
- Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 01) de finances pour 2011 : Action extérieure de l'Etat
- Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 02) de finances pour 2011 : Aide publique au développement - La francophonie en panne ?
- Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 03 - volume 01) de finances pour 2011 : Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs
