Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 09) Tourisme
- Rapport N° 531 (2015-2016) établissant un mécanisme d'échange d'informations en ce qui concerne les accords intergouvernementaux et les instruments non contraignants conclus entre des États membres et des pays tiers dans le domaine de l'énergie
- Texte de la commission N° 530 (2014-2015) relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Rapport N° 529 (2014-2015) relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
- Avis N° 528 (2015-2016) pour une République numérique
- Rapport d'information N° 528 (2018-2019) La France, un champion agricole mondial : pour combien de temps encore ?
- Rapport N° 522 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi visant à résorber la précarité énergétique
- Texte de la commission N° 508 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique
- Rapport N° 507 (2020-2021) tendant à inscrire l'hydroélectricité au coeur de la transition énergétique et de la relance économique
- Texte de la commission N° 504 (2021-2022) pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
