Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 504 (2022-2023) Au nom sur les aliments cellulaires
- Rapport N° 503 (2021-2022) pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
- Rapport d'information N° 499 (2020-2021) Compenser, contrôler, améliorer, détecter : pour une Poste partout et pour tous
- Texte de la commission N° 489 (2008-2009) de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- Rapport N° 488 (2008-2009) de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
- Texte de la commission N° 486 (2013-2014) relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié
- Rapport N° 485 (2013-2014) relative à l'interdiction de la mise en culture des variétés de maïs génétiquement modifié
- Rapport N° 475 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes, en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires
- Rapport N° 474 (2017-2018) sur la régulation des objets connectés et le développement de l'internet des objets en Europe
- Texte de la commission N° 473 (2015-2016) en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire
