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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 442 (2004-2005) Les facteurs fonciers et immobiliers de la crise du logement
- Texte de la commission N° 441 (2013-2014) relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
- Rapport N° 440 (2013-2014) relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
- Rapport N° 439 (2006-2007) relatif à la nationalité des équipages de navires
- Texte de la commission N° 439 (2021-2022) relative à l'aménagement du Rhône
- Rapport N° 438 (2007-2008) visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation
- Rapport N° 438 (2021-2022) relative à l'aménagement du Rhône
- Rapport d'information N° 437 (2005-2006) Filière arboricole
- Rapport d'information N° 435 (2005-2006) Entreprises et jeunes diplômés
- Rapport N° 435 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur les énergies renouvelables et les mécanismes de capacité
