Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport N° 344 (2016-2017) relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
- Texte de la commission N° 342 (2019-2020) relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable
- Rapport N° 342 (2023-2024) Au nom sur le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement
- Rapport N° 341 (2019-2020) relative à plusieurs articles de la loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, sûre et durable
- Texte de la commission N° 337 (2008-2009) au nom de la commission des Affaires européennes sur le projet de règlement tendant à fixer les « profils nutritionnels » pour les denrées alimentaires
- Avis N° 337 (2004-2005) de sauvegarde des entreprises
- Rapport N° 336 (2008-2009) au nom de la commission des Affaires européennes sur le projet de règlement tendant à fixer les « profils nutritionnels » pour les denrées alimentaires
- Rapport N° 336 (2012-2013) visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre
- Rapport N° 333 (2004-2005) en faveur des petites et moyennes entreprises
- Rapport N° 333 (2005-2006) tendant à promouvoir l'autopartage
