Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires économiques
Rapports de la commission :
- Rapport N° 594 (2013-2014) relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques
- Avis N° 593 (2012-2013) de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles
- Avis N° 592 (2012-2013) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable
- Rapport N° 589 (2022-2023) Au nom sur la proposition de loi pour un choc de compétitivité en faveur de la ferme France
- Rapport d'information N° 587 (2017-2018) Airbnb, Booking... : pour une régulation équilibrée et efficace
- Rapport N° 586 (2023-2024) Au nom sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à remédier aux déséquilibres du marché locatif
- Rapport d'information N° 584 (2020-2021) Objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires
- Rapport d'information N° 584 (2021-2022) sur le paquet « Ajustement à l'objectif 55 » : Volet « Énergie » du Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » : face à la dépendance énergétique, comment décarboner l'économie ?
- Rapport N° 581 (2020-2021) pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal
- Texte de la commission N° 580 (2018-2019) visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles
