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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapports de la commission :
Rapport N° 686 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune
Rapport N° 686 (2020-2021) autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part
Rapport d'information N° 681 (2011-2012) La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale
Rapport N° 679 (2023-2024) Au nom sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du parlement européen et du conseil relatif à l'établissement du programme pour l'industrie européenne de la défense et d'un cadre
Rapport d'information N° 675 (2015-2016) Expertise France : 3 ans pour devenir une référence internationale
Texte de la commission N° 674 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part
Rapport N° 673 (2015-2016) autorisant la ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part
Texte de la commission N° 672 (2015-2016) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d'équipements et de technologies de défense
Texte de la commission N° 671 (2011-2012) autorisant la ratification du traité d'amitié et de coopération entre la République française et la République islamique d'Afghanistan
Texte de la commission N° 671 (2012-2013) Accord France Suisse : Recherche nucléaire
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