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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapports de la commission :
Avis N° 81 (2006-2007) (Tome 05) de finances pour 2007 : Défense - Forces terrestres
Avis N° 81 (2006-2007) (Tome 06) de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces aériennes
Avis N° 81 (2006-2007) (Tome 07) de finances pour 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces navales
Avis N° 81 (2006-2007) (Tome 08) de finances pour 2007 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense
Avis N° 81 (2006-2007) (Tome 09) de finances pour 2007 : Sécurité - Gendarmerie
Texte de la commission N° 80 (2009-2010) Approbation du protocole à l'accord du 3 juillet 1995 entre la France et le Royaume de Bahreïn relatif aux services aériens
Texte de la commission N° 80 (2012-2013) autorisant la ratification de l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membres
Rapport N° 79 (2009-2010) Approbation du protocole à l'accord du 3 juillet 1995 entre la France et le Royaume de Bahreïn relatif aux services aériens
Rapport N° 79 (2012-2013) autorisant la ratification de l'accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses États membres
Texte de la commission N° 79 (2021-2022) autorisant l'approbation de la Mesure 1 annexe VI au Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement, responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement
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