Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Texte de la commission N° 654 (2014-2015) de modernisation de notre système de santé
- Rapport N° 653 (2014-2015) (Tome 01) de modernisation de notre système de santé :
- Rapport N° 653 (2014-2015) (Tome 02) de modernisation de notre système de santé : Tableau comparatif
- Texte de la commission N° 644 (2010-2011) tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap
- Rapport N° 643 (2010-2011) tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap
- Avis N° 642 (2010-2011) de finances rectificative pour 2011
- Rapport d'information N° 642 (2009-2010) (Tome 01) Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action
- Rapport d'information N° 642 (2009-2010) (Tome 02) Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action
- Texte de la commission N° 639 (2015-2016) visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale
- Rapport N° 638 (2015-2016) visant à améliorer l'accès aux droits et à lutter contre la fraude sociale
