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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Rapport N° 458 (2013-2014) tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires
- Rapport N° 457 (2004-2005) habilitant le Gouvernement à prendre, par ordonnance, des mesures d'urgence pour l'emploi
- Texte de la commission N° 457 (2013-2014) visant à permettre le don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade
- Rapport d'information N° 456 (2007-2008) Finances sociales : quel chemin vers l'équilibre ?
- Rapport N° 456 (2013-2014) visant à permettre le don de jours de repos à un parent d'enfant gravement malade
- Texte de la commission N° 456 (2014-2015) l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
- Rapport N° 455 (2014-2015) l'ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
- Avis N° 453 (2009-2010) relatif à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique
- Rapport d'information N° 453 (2018-2019) Maladie de Lyme : quatre tables rondes pour comprendre
- Rapport d'information N° 453 (2020-2021) « Bien vieillir chez soi : c'est possible aussi ! »
