Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Commission des affaires sociales
Rapports de la commission :
- Rapport d'information N° 236 (2005-2006) Épidémie de chikungunya à la Réunion
- Rapport N° 236 (2017-2018) portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques
- Texte de la commission N° 235 (2017-2018) créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap
- Rapport N° 234 (2017-2018) créant un dispositif de don de jours de repos non pris au bénéfice des proches aidants de personnes en perte d'autonomie ou présentant un handicap
- Texte de la commission N° 233 (2010-2011) relative à l'organisation de la médecine du travail
- Rapport N° 233 (2015-2016) de modernisation de notre système de santé
- Avis N° 233 (2017-2018) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants
- Texte de la commission N° 233 (2018-2019) portant mesures d'urgence économiques et sociales
- Rapport N° 232 (2010-2011) relative à l'organisation de la médecine du travail
- Rapport N° 232 (2018-2019) portant mesures d'urgence économiques et sociales
