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Monsieur le ministre, votre réponse me satisfait pleinement. Le problème, ce sont surtout les bateaux abandonnés, qui n’ont plus de propriétaires. Comme le rapporteur spécial l’a souligné, la question se pose différemment quand le propriétaire existe. Je retiens la réponse d’une initiative expérimentale grandeur nature sur le fond vert. Par c...
Je vais retirer cet amendement, qui avait été déposé alors que nous n’avions pas connaissance de l’amendement du Gouvernement. En revanche, je souhaite appuyer l’intervention de Mme le rapporteur spécial. Madame la ministre, il est nécessaire d’avoir la garantie d’ajustement sur les distorsions éventuelles dès lors que nous aurons connaissanc...
M. Daniel Gremillet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. Non, je le retire, monsieur le président : dès lors que la demande est satisfaite, je ne puis que l’être aussi.
Non, je le retire, monsieur le président.
La question est importante et plus complexe qu’il n’y paraît. Obtenir l’engagement et la certitude que de telles installations seront déconstruites en totalité par ceux qui en sont à l’origine apporte sécuriserait nos territoires. Toutefois, à la lueur des propos de M. le rapporteur, je retire mon amendement, monsieur le président.
Je retire l’amendement n° 499 rectifié bis !
M. Daniel Gremillet. Puisque je suis censé être satisfait, je retire cet amendement…
Je retire l’amendement n° I-1156 rectifié !
Non, je le retire, madame la présidente.
Non, je le retire, madame la présidente.
Cet amendement de repli sera plus que satisfait si ceux des commissions sont adoptés ; je le retire, monsieur le président.
Non, monsieur le président : je vais suivre l’avis du rapporteur général et le retirer. J’avais déposé cet amendement surtout pour montrer l’impact de cette mesure. Je serai très attentif aux amendements suivants. En adoptant ces amendements identiques, nous aurions en quelque sorte gagné du temps…
Cela dit, je retire mon amendement, monsieur le président.
Non, je me rallie à l’amendement de M. le rapporteur général et le retire, madame la présidente.
L’objet de cet amendement était de lancer la réflexion, parce que l’efficacité va dans les deux sens ! Nous avons la chance formidable d’avoir des forêts sur notre territoire national. Je souhaitais insister sur l’importance de la forêt qui joue un rôle économique et sociétal essentiel. Le sujet mérite que l’on s’y intéresse, car investir dans...
Je vais faire confiance à M. le rapporteur et retirer mon amendement. Dans le même esprit, je souhaite que le débat parlementaire nous permette de figer un certain nombre d’éléments précis sur ces hôpitaux de proximité. Madame la ministre, je vous ai entendue, et je ne voudrais pas non plus qu’on laisse croire que tout est mal fait dans ces hô...
Non, je vais le retirer, madame la présidente. J’entends bien les arguments du rapporteur et du ministre, qui estiment qu’il faut que l’expérimentation démarre et que certains éléments pourront être ajustés ensuite. Certes, mais il faut aussi prendre en compte les régions qui sortent de nulle part, comme le Grand Est, où les choses ne sont pas...
Je sais que, au Sénat, on n’aime pas beaucoup les rapports. Avouez pourtant que nous sommes dans un contexte très particulier. En effet, le projet de loi retire aux régions leur compétence générale en matière d’apprentissage, ainsi que le produit de 51 % de l’actuelle taxe d’apprentissage. Ce faisant, le Gouvernement supprime aux régions des re...
Je vais le retirer, mais la réponse est trop facile, eu égard à l’enjeu. N’oublions pas que nous sommes en train de modifier complètement les périmètres et les assises financières de la formation ; j’en suis très inquiet. Certes, l’examen des comptes nous offrira des informations, mais, derrière les comptes, il y a des choix stratégiques. Cela...
Compte tenu de l’adoption de l’amendement n° 565 rectifié, je retire le présent amendement.