Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats
Photo de Jean-Claude Tissot

Interventions sur "défendu" de Jean-Claude Tissot


6 interventions trouvées.

Réunion du 30 novembre 2022 à 14h30  — Loi de finances pour 2023, Après l'article 45 quater

Défendu.

Voir dans le contexte

Réunion du 23 novembre 2022 à 21h30  — Loi de finances pour 2023, Après l'article 14

Défendu.

Voir dans le contexte

Réunion du 22 novembre 2022 à 14h30  — Loi de finances pour 2023, Après l'article 8 ter suite

Défendu, monsieur le président !

Voir dans le contexte

Réunion du 22 novembre 2022 à 14h30  — Loi de finances pour 2023, Après l'article 8 ter suite

Défendu.

Voir dans le contexte

Réunion du 2 août 2022 à 21h30  — Loi de finances rectificative pour 2022, Après l'article 14 quater

Il est défendu, madame la présidente.

Voir dans le contexte

Réunion du 3 novembre 2021 à 22h00  — Accès au foncier agricole, Article 1er

Défendu !

Voir dans le contexte

Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org