Interventions sur "retrait" de Jean-François Husson

La commission demande le retrait de ces deux amendements.

...exploitants d’infrastructure de transport, notamment les aéroports, il y a naturellement un effet domino. Il faut aussi prendre en compte le fait que ce projet permet d’alimenter les caisses de l’Afit. Si cette ressource était supprimée, un problème d’équilibre budgétaire se poserait. C’est l’affaire du Gouvernement, certes, mais c’est aussi la nôtre. Pour cette raison, la commission demande le retrait de ces trois amendements.

Demande de retrait sur ces deux amendements.

La commission demande le retrait de cet amendement.

La rédaction de l’amendement ne s’intègre pas de manière cohérente dans le texte, dont nous ne souhaitons pas fragiliser l’équilibre juridique. Demande de retrait.

La commission demande le retrait de cet amendement.

Demande de retrait.

La commission demande le retrait de l'amendement n° I-1608 rectifié bis ; à défaut, elle y sera défavorable. S'il était adopté, cet amendement aboutirait à la suppression de la comptabilisation en double compte des huiles végétales hydrotraitées, introduite par amendement à l'Assemblée nationale et retenue par le Gouvernement dans le texte sur lequel il a engagé sa responsabilité. Quant à l'amendement n° 1522 rectifié, ...

Demande de retrait.

Je demande de retrait de cet amendement.

La commission demande le retrait des sous-amendements de M. Sautarel, afin de conserver à son amendement sa forme actuelle, et des amendements identiques n° I-839 rectifié bis, I-978 et I-1713 rectifié, qui ne « tournent » pas.

...nt n° I-675 rectifié bis me semble être le mieux rédigé, il vise précisément les véhicules dont l'acquisition et l'exploitation répondent à un besoin strictement professionnel et la commission s'en remettra à la sagesse du Sénat. J'invite les auteurs des autres amendements à s'y rallier. Par ailleurs, à titre personnel, la commission n'ayant pas pu se réunir pour l'examiner, je demande le retrait du sous-amendement n° I-2289 qui me semble satisfait par la rédaction de l'amendement d'Olivier Paccaud.

Demande de retrait.

...ne suis pas pleinement convaincu par la pertinence de cet amendement : un malus masse doit être déterminé par la masse du véhicule. Surtout, cet amendement n'est pas opérant. Vous n'allez pas au bout de votre raisonnement, mon cher collègue, puisque vous n'adaptez pas le barème prévu à l'article L. 421-75 du code des impositions sur les biens et services. C'est pourquoi la commission demande le retrait de cet amendement.

...nsuite, vous exposez les hybrides rechargeables et les voitures électriques au même barème, sans abattement, que les voitures thermiques. En raison du poids des batteries électriques, j'en conclus que vous souhaitez – sans le vouloir, j'espère – donner un avantage concurrentiel significatif aux véhicules thermiques sur les voitures électriques. J'en perds mon latin ! C'est pourquoi je demande le retrait de cet amendement. L'avis est défavorable sur l'amendement n° I-880. Je demande le retrait de l'amendement n° I-2142, qui concerne le poids des véhicules électriques, au profit de l'amendement n° I-17 rectifié bis qui porte sur le même sujet, mais qui me paraît mieux rédigé et pour lequel je m'en remets à la sagesse du Sénat. Je m'en remets également à la sagesse du Sénat pour l'amendem...

Demande de retrait.

Demande de retrait. Des discussions se tiennent actuellement à l'échelle européenne pour limiter l'usage du plastique. Laissons-les se tenir. Nous choisirons ensuite.

Demande le retrait.

Demande de retrait.

Cet amendement est satisfait. La commission en sollicite le retrait.