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Puis la commission a examiné le rapport spécial de M. Michel Sergent, rapporteur spécial, sur la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». a tout d'abord félicité le ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, qui, comme l'année dernière, a répondu avant la date limite du 10 octobre 2007 à l'intégralité de son questionnaire budgétaire. Il s'est, en revanche, déclaré plus circonspect s'agissant des crédits de la mission figurant dans le projet de loi de finances pour 2008. Il a expliqué que ceux-ci ét...
a déclaré que, si les explications du gouvernement sur cette question n'étaient pas satisfaisantes, il conviendrait, de surcroît, d'adopter un amendement diminuant les crédits du programme « Conduite et pilotage de la politique du sport, de la jeunesse et de la vie associative » du montant correspondant à la rémunération de ces 5 emplois.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, quel plaisir de vous retrouver, comme le veut une tradition maintenant bien établie, à une heure avancée d'une nuit de décembre pour examiner la mission « Sport, jeunesse et vie associative ».
...li des documents budgétaires clairs et précis - c'est vrai des justifications au premier euro ainsi que des objectifs et des indicateurs - et, d'autre part, ils m'ont adressé avant la date limite du 10 octobre l'intégralité des réponses aux questionnaires budgétaires, tout en assurant la qualité desdites réponses. Pour en arriver au fond du sujet, j'indique que les crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » pour 2007 s'élèvent à 759 millions d'euros en autorisations d'engagement et à 780 millions d'euros en crédits de paiement, ces derniers affichant une hausse de 3, 15 % par rapport à 2006. Les dépenses fiscales, dont l'objet principal contribue aux programmes de la mission, s'élèvent à 971 millions d'euros, soit un montant supérieur à l'ensemble des crédits de la mission. Le p...
En tant que rapporteur spécial de la mission « Sports, jeunesse et vie associative », je tiens, en premier lieu, à vous remercier, monsieur le ministre, pour le très bon état d'esprit manifesté par vos services dans la préparation de ce débat. En effet, votre administration m'a fourni, dans des délais raisonnables, non seulement des chiffres sur l'exécution du budget, mais aussi, et surtout, plusieurs éléments très intéressants concernant les résultats de vo...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la mission ministérielle que nous examinons aujourd'hui est atypique. C'est une mission de faible ampleur, qui ne représente que 0, 3 % de l'ensemble des crédits budgétaires, mais elle est au coeur de la passion de nos concitoyens : la passion pour le sport et la passion de la jeunesse désireuse de s'investir et de s'épanouir. Elle participe aussi aux priorités gouvernementales, avec le soutien à l'emploi associatif et l'implication dans les nouveaux contrats d'avenir et contrats d'accompagnement vers l'emploi, dont on attend la création de 45 000 emplois dans le secteur associatif. Dans un contexte budgétaire pour le moins tendu, cette mission apparaît assez « bien lotie ». L...