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Interventions sur "taxe" d'Olivier Paccaud
4 interventions trouvées.
Cet amendement, comme le suivant, concerne des véhicules d'un type particulier, les pick-up. L'article 14 les assimile à des véhicules de tourisme, afin de les soumettre à deux taxes particulièrement prohibitives : la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme, dite « malus écologique », et la taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme, dite « malus au poids ». L'objectif est donc de les « malusser » au maximum – excusez-moi pour ce néologisme ! C'est méconnaître toutefois la singularité de ces véhicules : dans 90 % des cas, ...
Cet amendement, comme le suivant, concerne des véhicules d’un type particulier, les pick-up. L’article 14 les assimile à des véhicules de tourisme, afin de les soumettre à deux taxes particulièrement prohibitives : la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules de tourisme, dite « malus écologique », et la taxe sur la masse en ordre de marche des véhicules de tourisme, dite « malus au poids ». L’objectif est donc de les « malusser » au maximum – excusez-moi pour ce néologisme ! C’est méconnaître toutefois la singularité de ces véhicules : dans 90 % des cas, ...
...lus l’ANS aura de moyens, mieux ce sera ! Le sport n’est pas seulement un vecteur de cohésion sociale ; c’est aussi, notamment, une source de bien-être personnel. Il faut plus de moyens pour le sport. Cela peut évidemment passer par des crédits affectés. J’ai bien entendu M. le ministre, mais les arguments de nos collègues qui ont présenté des amendements visant à mieux doter l’ANS via la taxe Buffet sont, eux aussi, tout à fait acceptables.
...i, celle de l’enclavement, de l’isolement, de la mobilité dans ces zones, est bien réelle, et il faut la prendre en considération. Le problème, c’est donc le financement. Vous choisissez de financer, mon très cher collègue, par l’impôt. Or, Mme le ministre l’a évoqué, il y a bien d’autres pistes, notamment celle des impôts peu ou mal utilisés. Vous avez parlé, madame le ministre, de la TICPE, la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques. Je me souviens du collectif budgétaire du mois de novembre dernier, au cours duquel avait été évoquée la fameuse cagnotte des 577 millions d’euros issus de la TICPE qui avaient justement été fléchés sur la transition énergétique. Eh bien, on est là en plein dans le sujet, avec l’aménagement du territoire et la transition énergétique : ces...
