Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

Je mets aux voix l'amendement n° 104 rectifié.

Mes chers collègues, je vais lever la séance. Nous avons examiné 96 amendements au cours de la journée. Il en reste 139 à examiner sur ce texte. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Mes chers collègues, je vais lever la séance. Nous avons examiné 96 amendements au cours de la journée. Il en reste 139 à examiner sur ce texte. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 1 rectifié et 92 rectifié ter.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 22 juin 2023 : À dix heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737, 2022-2023) ; À quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi ma...

Je mets aux voix les amendements identiques n° 1 rectifié et 92 rectifié ter.

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 22 juin 2023 : À dix heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737, 2022-2023) ; À quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi ma...

Je mets aux voix l’amendement n° 104 rectifié.

Je mets aux voix l’amendement n° 104 rectifié.

Mes chers collègues, je vais lever la séance. Nous avons examiné 96 amendements au cours de la journée. Il en reste 139 à examiner sur ce texte. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Mes chers collègues, je vais lever la séance. Nous avons examiné 96 amendements au cours de la journée. Il en reste 139 à examiner sur ce texte. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 22 juin 2023 : À dix heures trente : Suite du projet de loi relatif à l’industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737, 2022-2023) ; À quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi ma...

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 22 juin 2023 : À dix heures trente : Suite du projet de loi relatif à l’industrie verte (procédure accélérée ; texte de la commission n° 737, 2022-2023) ; À quatorze heures trente et le soir : Nouvelle lecture de la proposition de loi ma...

Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.

L’ordre du jour appelle les explications de vote des groupes et le vote par scrutins publics solennels sur le projet de loi d’orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet n° 569, texte de la commission n° 661, rapport n° 660) et sur le projet de loi organique relatif à l’ouverture, la modernisation et la responsa...

Mme le président. La parole est à Mme Maryse Carrère, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Mme le président . La parole est à Mme Maryse Carrère, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Il faut conclure.

Mme le président. La parole est à M. François-Noël Buffet, pour le groupe Les Républicains.

La parole est à M. Guy Benarroche, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires. (Applaudissements sur les travées du groupe GEST. – Mme Esther Benbassa applaudit également.)