Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 37 rectifié.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l'article 8.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Je suis saisie de dix amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 92 rectifié bis, présenté par M. Longeot, Mmes Jacquemet et Dindar, M. Hingray, Mme Billon, M. Kern, Mme Canayer, MM. Henno, Duffourg, J.M. Arnaud, Pellevat et Cigolotti, Mme Perrot et MM. Détraigne et Moga, est ainsi libellé : Alinéas 2 à 4 Re...
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 37 rectifié.
L'amendement n° 84 rectifié, présenté par MM. Cabanel, Artano, Bilhac, Corbisez, Fialaire, Gold et Guérini, Mmes Guillotin et Pantel et M. Requier, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Remplacer les mots : et de stockage du carbone dans les sols agricoles par les mots : de réductions d'émissions de gaz à effet de serre, désignant indifféremme...
La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans la proposition de loi, après l'article 8.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 14, 41 rectifié, 64 et 72.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 22 rectifié bis est présenté par MM. Canévet, Mizzon, Cadic, Levi et Henno, Mme N. Goulet, M. Le Nay, Mmes Havet, Billon, Herzog et Jacquemet, MM. Duffourg et Détraigne, Mme Perrot et M. Chauvet. L'amendement n° 75 rectifié est présenté par M. Menonville, Mme Loisier, MM. A...
Je mets aux voix l'amendement n° 37 rectifié.
