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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 288 : Le Sénat a adopté.
La parole est donc à M. Joël Labbé, pour le défendre.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l'amendement n° 76 rectifié.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 23 rectifié ter est présenté par MM. Canévet, Mizzon, Cadic, Levi et Henno, Mme N. Goulet, M. Le Nay, Mmes Havet, Billon, Herzog et Jacquemet, MM. Duffourg et Détraigne, Mme Perrot, M. Chauvet et Mme Doineau. L'amendement n° 76 rectifié est présenté par MM. Menonville, Chas...
L’amendement n° 17 rectifié, présenté par M. Duffourg, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Burgoa, Decool, Pellevat, Kern, Chasseing, Le Nay, Bonhomme, Mizzon, Henno et Moga, Mme Lopez, M. Chatillon, Mmes Muller-Bronn et Loisier, MM. Médevielle, Canévet, Hingray et J.M. Arnaud, Mme Ventalon, M. Somon, Mme Malet, MM. Folliot, Chauvet et Cigolotti, Mmes Doi...
L'amendement n° 108, présenté par MM. Labbé, Salmon, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Compléter cet alinéa par les mots : , à long terme, via des pratiques favorisant la biodiversité II. – Alinéa 6 1° Remplacer les ...
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l'amendement n° 76 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Mme le président. Monsieur Labbé, vous ne disposerez pas de deux minutes supplémentaires !
L'amendement n° 108, présenté par MM. Labbé, Salmon, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme de Marco, M. Parigi et Mmes Poncet Monge et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Alinéa 4 Compléter cet alinéa par les mots : , à long terme, via des pratiques favorisant la biodiversité II. – Alinéa 6 1° Remplacer les ...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
L'amendement n° 125, présenté par Mme Primas, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer les mots : La valorisation du par les mots : Valoriser le et les mots : peuvent être appréciées à l'occasion par les mots : notamment par l'établissement La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
L'amendement n° 91 rectifié bis, présenté par M. Longeot, Mmes Jacquemet et Dindar, M. Hingray, Mme Billon, M. Kern, Mme Canayer, MM. Henno, Duffourg, J.M. Arnaud, Pellevat et Cigolotti, Mme Perrot et MM. Détraigne et Moga, est ainsi libellé : Alinéa 6 Après la seconde occurrence des mots : effet de serre insérer les mots : , accomp...
Mme le président. Monsieur Labbé, vous ne disposerez pas de deux minutes supplémentaires !
Je mets aux voix l’amendement n° 17 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
L'amendement n° 125, présenté par Mme Primas, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéa 6 Remplacer les mots : La valorisation du par les mots : Valoriser le et les mots : peuvent être appréciées à l'occasion par les mots : notamment par l'établissement La parole est à Mme le rapporteur.
Mme le président. Monsieur Labbé, vous ne disposerez pas de deux minutes supplémentaires !
