Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Vincent Éblé.
Mme le président. La parole est à M. Didier Rambaud.
La parole est à M. Vincent Éblé.
En conséquence, l’intitulé de la proposition de loi est ainsi modifié.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi dont le Sénat a ainsi rédigé l’intitulé : « Proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique ». La séance...
Je mets aux voix l’amendement n° 10 rectifié ter.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
La séance est reprise.
En conséquence, l’intitulé de la proposition de loi est ainsi modifié.
La parole est à M. Vincent Éblé.
Personne ne demande la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi dont le Sénat a ainsi rédigé l’intitulé : proposition de loi visant à assurer la qualité et la pérennité des raccordements aux réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique. La séance est...
La parole est à M. Vincent Éblé, pour la réplique.
L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, sur le thème : « Quelle réponse au phénomène mondialisé des fraudes fiscales aux dividendes ? ». Je vous rappelle que, dans ce débat, le Gouvernement aura la faculté, s’il le juge nécessaire, de prendre la parole immédiatement après ...
La parole est à M. Vincent Éblé, pour la réplique.
La séance est reprise.
La parole est à M. Pascal Savoldelli.
La parole est à M. Pascal Savoldelli.
