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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 6 rectifié bis, présenté par MM. Genet, Rojouan, Sautarel, Brisson, Somon, Joyandet, Sol, Bacchi, Bascher et Courtial, Mmes Belrhiti et Deroche, M. Bouchet, Mme Ventalon, M. Darnaud, Mmes M. Mercier et Borchio Fontimp, MM. Favreau, Mandelli, Le Gleut et Allizard, Mme Bellurot, M. Lefèvre, Mmes Joseph et Micouleau, M. D. L...
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Paul Toussaint Parigi.
L’amendement n° 6 rectifié bis est retiré.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Mme le président. La parole est à M. Didier Rambaud.
L’amendement n° 10 rectifié ter, présenté par MM. Chaize et Bascher, Mmes Schalck, Belrhiti, Puissat, Muller-Bronn, Micouleau et M. Mercier, MM. J.P. Vogel et Le Gleut, Mme Jacques, M. Reichardt, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Hugonet et Bazin, Mme Di Folco, M. Sol, Mme de Cidrac, MM. de Nicolaÿ et Sautarel, Mme Lassarade, MM. Burgoa et ...
Mme le président. La parole est à M. Didier Rambaud.
La parole est à M. le ministre délégué.
Quel est l’avis de la commission ?
L’amendement n° 6 rectifié bis est retiré.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 10 rectifié ter, présenté par MM. Chaize et Bascher, Mmes Schalck, Belrhiti, Puissat, Muller-Bronn, Micouleau et M. Mercier, MM. J.P. Vogel et Le Gleut, Mme Jacques, M. Reichardt, Mme Gosselin, MM. B. Fournier, Hugonet et Bazin, Mme Di Folco, M. Sol, Mme de Cidrac, MM. de Nicolaÿ et Sautarel, Mme Lassarade, MM. Burgoa et ...
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le ministre délégué.
Je mets aux voix l’amendement n° 10 rectifié ter.
