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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, sur l’article.
La parole est à M. Cédric Vial, sur l’article.
La parole est à M. Julien Bargeton, sur l’article.
La parole est à Mme Céline Brulin, sur l’article.
La parole est à M. Olivier Paccaud, sur l’article.
La parole est à M. le président de la commission.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 27 est présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Magner, Kanner, Antiste, Assouline, Chantrel, Lozach et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L’amendement n° 56 est présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres ...
La parole est à Mme Céline Brulin, pour présenter l’amendement n° 56.
La parole est à Mme Monique de Marco, pour présenter l’amendement n° 83 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 27, 56 et 83 rectifié.
L’amendement n° 9, présenté par M. Masson, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Après l’article L. 111-2 du code de l’éducation, il est inséré un article L. 111-2-1 ainsi rédigé : « Art. L. 111 -2 -1. – Les élèves des écoles primaires, des collèges et des lycées portent une tenue vestimentaire uniforme au sein de leur établ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
