Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est maintenant l’avis de la commission ?

La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.

Je mets aux voix l’amendement n° 38 rectifié.

L’amendement n° 511, présenté par MM. Labbé, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales I. – Créer le programme : Prime pour une restauration collective durable et de qualité II....

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Conduite ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Labbé, l’amendement n° 511 est-il maintenu ?

Je mets aux voix l’amendement n° 511.

L’amendement n° 510, présenté par MM. Labbé, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales I. – Créer le programme : Aide d’urgence aux exploitations labellisées agriculture en diffi...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Conduite ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 510.

Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 495, présenté par MM. Gontard, Labbé, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus et Fernique, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales I. – Créer le ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Conduite ...

L’amendement n° 494, présenté par MM. Gontard, Labbé, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus et Fernique, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales I. – Créer le programme : Développement de la forêt publique et financement de l’Office nat...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Conduite ...

Quel est l’avis de la commission ?