Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

En conséquence, l’amendement n° 276 n’a plus d’objet. L’amendement n° 507 rectifié bis, présenté par MM. Labbé, Bocquet, Breuiller et Parigi, Mme Apourceau-Poly, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mmes Gréaume, de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Agriculture, alimentation, ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Conduite ...

Mes chers collègues, j’aimerais que chacun puisse intervenir dans le calme. Veuillez poursuivre, monsieur Labbé.

Quel est l’avis de la commission ?

Avant de vous donner la parole, monsieur le ministre, je demande à ceux de nos collègues qui sont debout de s’asseoir ou de se rendre dans le couloir pour discuter. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est donc l’avis de la commission ?

La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote sur l’amendement n° 507 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° 507 rectifié bis.

L’amendement n° 312 rectifié, présenté par Mme M. Filleul et MM. Cardon, Redon-Sarrazy et Féraud, est ainsi libellé : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Dont titr...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 312 rectifié.

L’amendement n° 509, présenté par MM. Labbé, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales I. – Créer le programme : Campagne de communication en faveur de l’alimentation biologique ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Compétitivité et durabilité de l’agriculture, de l’agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l’aquaculture Sécurité et qualité sanitaires de l’alimentation Conduite ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 509.

Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 506, présenté par MM. Labbé, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires I. – Créer le programme : Fonds pour la...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et ...