Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 242.

L’amendement n° 274, présenté par MM. Redon-Sarrazy, Montaugé, Féraud, Kanner et Raynal, Mmes Artigalas et Blatrix Contat, M. Bouad, Mme Briquet, MM. Cardon, Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel, Mérillou, Michau, Pla, Tissot et J. Bigot, Mme Carlotti, MM. Gillé, Jacquin, Kerrouche et Leconte, Mmes Le Houerou et Lubin, ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Aide aux maires ruraux pour la reconquête du bâti existant Urbani...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 274.

L’amendement n° 464, présenté par MM. Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires I. – Créer le programme : Encadrement des loyers II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de crédits des pr...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 464.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 189 est présenté par M. Husson, au nom de la commission. L’amendement n° 340 est présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Mission Crédits non répartis Modifier ainsi le...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Provision relative aux rémunérations publiques Dépenses accidentelles et imprévisibles TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur général, pour présenter l’amendement ...

La parole est à M. Éric Bocquet, pour présenter l’amendement n° 340.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. le rapporteur général.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 189 et 340.