Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
L’amendement n° 444, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires I. – Supprimer le programme : Aide exceptionnelle pour les particuliers utilisant du fioul II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et ...
L’amendement n° 505 rectifié, présenté par MM. Dantec, Breuiller, Parigi et Benarroche, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires I. – Créer le programme : Aide exceptionnelle pour les particuliers utilisant du granulé de bois II. –...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et ...
L’amendement n° 235 rectifié, présenté par Mme Saint-Pé, MM. Bacci, Bonnecarrère, Brisson, Calvet, Chasseing, Chauvet, Decool, Delcros et S. Demilly, Mme Doineau, M. Duffourg, Mmes Dumont et Férat, M. Genet, Mme F. Gerbaud, MM. Guerriau et Henno, Mme Jacquemet, MM. Kern, Klinger et Le Nay, Mme Malet, MM. P. Martin et Menonville, Mmes Micouleau,...
Je vous remercie, ma chère collègue. J’invite chacun à respecter son temps de parole et même à faire preuve de concision ; à défaut, nous risquons de siéger jusqu’à dix heures du matin. Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote sur l’amendement n° 505 rectifié.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Denise Saint-Pé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 506.
Je mets aux voix l’amendement n° 444.
En conséquence, l’amendement n° 235 rectifié n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 505 rectifié.
L’amendement n° 480, présenté par Mme Poncet Monge, MM. Breuiller, Parigi, Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Cohésion des territoires I. – Créer le programme : Revalorisation de l’aide personnalisée au logement II. – En conséquence, modifier ainsi ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables Aide à l’accès au logement Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat Impulsion et ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 480.
L’amendement n° 242, présenté par Mme Blatrix Contat, MM. Féraud et Montaugé, Mme Artigalas, MM. Kanner, Raynal et Bouad, Mme Briquet, MM. Cardon, Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas, P. Joly, Lurel, Mérillou, Michau, Pla, Redon-Sarrazy, Tissot et J. Bigot, Mme Carlotti, MM. Gillé, Jacquin, Kerrouche et Leconte, Mmes Le Houerou et Lub...
