Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Monsieur Arnaud, l’amendement n° 113 rectifié est-il maintenu ?

L’amendement n° 113 rectifié est retiré. L’amendement n° 30 rectifié bis, présenté par Mme Conconne, MM. Antiste, Féraud, Devinaz, Bourgi, Gillé, Cozic et Tissot, Mme Monier, MM. Pla, Jomier et Chantrel, Mmes Préville et Briquet, MM. J. Bigot et Temal et Mme Le Houerou, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité du...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques Do...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Quel est, en conséquence, l’avis de la commission ?

Je mets aux voix l’amendement n° 30 rectifié bis.

L’amendement n° 498, présenté par MM. Gontard, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques Do...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 498.

L’amendement n° 356 rectifié, présenté par MM. Parigi et Fernique et Mme Poncet Monge, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables I. – Créer le programme : Soutien exceptionnel aux travailleurs insulaires II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, information géographique et météorologie Prévention des risques Do...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 356 rectifié.

L’amendement n° 92 rectifié, présenté par MM. Artano, Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Corbisez, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Guiol, Mme Pantel et MM. Requier, Roux et Fialaire, est ainsi libellé : Mission Écologie, développement et mobilité durables I. – Créer le programme : Bouclier énergétique pour la collectivité de St-Pierre...