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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à M. Thierry Cozic, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur général.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je mets aux voix l’amendement n° 190.
En conséquence, les amendements n° 387 rectifié et 388 rectifié n’ont plus d’objet. L’amendement n° 138 rectifié, présenté par MM. Babary, Segouin, Tabarot, Perrin et Rietmann, Mme Chauvin, MM. D. Laurent, Sautarel et Bouloux, Mme Belrhiti, MM. Burgoa et Bouchet, Mme Gosselin, M. Bascher, Mmes Deroche, M. Mercier et F. Gerbaud, MM. Reichardt,...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Développement des entreprises et régulation Dont titre 2 Plan « France Très haut débit » Statistiques et études économiques Dont titre 2 Stratégies économiques Dont ti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Segouin, l’amendement n° 138 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 138 rectifié est retiré. L’amendement n° 37 rectifié bis, présenté par Mme Conconne, MM. Antiste et Féraud, Mme Conway-Mouret, MM. Jomier, Bourgi, Gillé, Cozic, Tissot, Pla et Chantrel, Mme Préville, M. J. Bigot, Mme Monier, M. Temal et Mme Le Houerou, est ainsi libellé : Mission Économie Modifier ainsi les ouvertures ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Développement des entreprises et régulation Dont titre 2 Plan « France Très haut débit » Statistiques et études économiques Dont titre 2 Stratégies économiques Dont ti...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Cozic, l’amendement n° 37 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 37 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 463, présenté par MM. Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Économie I. – Créer le programme : Extension des possibilités de blocage stratégique des pri...
