Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Développement des entreprises et régulation Dont titre 2 Plan « France Très haut débit » Statistiques et études économiques Dont titre 2 Stratégies économiques Dont ti...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 463.

L’amendement n° 516, présenté par MM. Labbé, Breuiller, Parigi, Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mmes de Marco et Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Enseignement scolaire Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Enseignement scolaire public du premier degré Dont titre 2 Enseignement scolaire public du second degré Dont titre 2 Vie de l’élève Dont titre 2 Enseignement privé du ...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 516.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L’amendement n° 446 est présenté par le Gouvernement. L’amendement n° 456 est présenté par MM. Rohfritsch, Patient, Rambaud et les membres du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Mission Outre-mer Modifier ainsi les ouve...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Emploi outre-mer Dont titre 2 Conditions de vie outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Gabriel Attal, ministre délégué, pour présenter l’amendement n° 446.

La parole est à M. Teva Rohfritsch, pour présenter l’amendement n° 456.

Quel est l’avis de la commission ?

La parole est à M. Éric Bocquet, pour explication de vote.

La parole est à M. Teva Rohfritsch.

Je mets aux voix les amendements identiques n° 446 et 456.

L’amendement n° 239, présenté par MM. P. Joly, Féraud, Kanner et Raynal, Mme Briquet, MM. Cozic et Éblé, Mme Espagnac, MM. Jeansannetas et Lurel, Mme Artigalas, M. J. Bigot, Mmes Blatrix Contat et Carlotti, MM. Gillé, Jacquin, Kerrouche et Leconte, Mmes Le Houerou et Lubin, MM. Marie et Michau, Mme Monier, MM. Montaugé et Redon-Sarrazy, Mme S. ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Écologie Compétitivité Cohésion Dont titre 2 Remplacement chaudière au fioul – soutien spécial TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?