Interventions en hémicycle de Pascale Gruny

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Formations supérieures et recherche universitaire Dont titre 2 Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 272.

L’amendement n° 475, présenté par Mme Poncet Monge, MM. Breuiller, Parigi, Benarroche et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Labbé et Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Mission Régimes sociaux et de retraite I – Créer le programme : Retraite minimale au niveau du SMIC pour une carrière complète II – En conséquence,...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins Régimes de retraite des mines, de la SEITA et divers Retrai...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 475.

L’amendement n° 547, présenté par M. Husson, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission Relations avec les collectivités territoriales Modifier ainsi les ouvertures de crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur général.

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Il s’agit donc de l’amendement n° 547 rectifié. Je le mets aux voix.

L’amendement n° 153 rectifié, présenté par MM. Mouiller, Retailleau, Allizard, Anglars, Babary, Bacci, Bansard, Bas, Bascher et Bazin, Mmes Bellurot, Belrhiti et Berthet, MM. E. Blanc, J.B. Blanc et Bonnus, Mme Borchio Fontimp, M. Bouchet, Mme Boulay-Espéronnier, M. Bouloux, Mme Bourrat, M. J.M. Boyer, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Burgoa, Cadec, ...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) + (majorer l’ouverture de) - (minorer l’ouverture de) Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins Dont titre 2 Protection maladie Carte vitale biométrique TOTAL SOLDE La parole est à M. Philippe Mouiller.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.

La parole est à M. le président de la commission.

La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.