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Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Cigolotti, pour explication de vote.
L’amendement n° 94 est retiré. L’amendement n° 147, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 163 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.
L’amendement n° 147 est retiré. L’amendement n° 312, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 163 1° Supprimer les mots : , dans les six mois suivant la promulgation de la présente loi, 2° Remplacer les mots : dans le bassin méditerranéen par les mots : à l’issue de son arrêt technique majeur prévu en 2028 La parole es...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 312.
Je mets aux voix l’ensemble de l’article 2 et du rapport annexé, modifié.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Cigolotti, pour explication de vote.
Il faut conclure.
La parole est à M. Ludovic Haye, pour explication de vote.
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. J’ai été saisie de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, de la commission des affaires étrangères et, l’autre, du groupe Socia...
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
