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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Pascal Allizard, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
Il faut conclure.
La parole est à M. Ludovic Haye, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Noël Guérini, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l'ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. J'ai été saisie de deux demandes de scrutin...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 321 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, aux termes du premier alinéa de l'article 28 de la Constitution, « le Parlement se réunit de plein droit en une session ordinaire qui commence le premier jour ouvrable d'octobre et prend fin le dernier jour ouvrable de juin ». Je vais lever la dernière séance de la session ordinaire. À partir du lundi 3 juillet, le Parlem...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 94 est retiré. L’amendement n° 147, présenté par M. P. Laurent, Mmes Gréaume, Apourceau-Poly et Assassi, MM. Bacchi et Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay, Lahellec, Ouzoulias et Savoldelli et Mme Varaillas, est ainsi libellé : Alinéa 163 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.
L’amendement n° 147 est retiré. L’amendement n° 312, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 163 1° Supprimer les mots : , dans les six mois suivant la promulgation de la présente loi, 2° Remplacer les mots : dans le bassin méditerranéen par les mots : à l’issue de son arrêt technique majeur prévu en 2028 La parole es...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Rachid Temal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 312.
Je mets aux voix l’article 2, modifié.
