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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 321 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le ministre.
Il faut conclure.
La parole est à M. Ludovic Haye, pour explication de vote.
Mes chers collègues, aux termes du premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, « le Parlement se réunit de plein droit en une session ordinaire qui commence le premier jour ouvrable d’octobre et prend fin le dernier jour ouvrable de juin ». Je vais lever la dernière séance de la session ordinaire. À partir du lundi 3 juillet, le Parlem...
La parole est à M. Jean-Noël Guérini, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense. J’ai été saisie de deux demandes de scrutin public émanant, l’une, de la commission des affaires étrangères et, l’autre, du groupe Socia...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 321 : Le Sénat a adopté. La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, aux termes du premier alinéa de l’article 28 de la Constitution, « le Parlement se réunit de plein droit en une session ordinaire qui commence le premier jour ouvrable d’octobre et prend fin le dernier jour ouvrable de juin ». Je vais lever la dernière séance de la session ordinaire. À partir du lundi 3 juillet, le Parlem...
L'amendement n° 282, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Total 2024-2030 Crédits de paiement de la mission « Défense » Variation La parole est à M. le ministre.
L'amendement n° 6, présenté par M. de Legge, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Total Crédits de paiement de la mission « Défense » Variation La parole est à M. le rapporteur pour avis.
L'amendement n° 67, présenté par MM. Temal, Féraud et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 3, avant le tableau Remplacer le mot : courants par le mot : constants La parole est à M. ...
L’amendement n° 282, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 3, tableau Rédiger ainsi ce tableau :
Total 2024-2030 Crédits de paiement de la mission « Défense » Variation La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
