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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Pascale Gruny
22301 interventions trouvées.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
L'amendement n° 149 est retiré. La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Laurent, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l’amendement n° 191 rectifié.
L’amendement n° 192, présenté par MM. Gontard, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus, Fernique et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 7 Insérer un alinéa ainsi rédigé : L’investissement dans la dissuasion nucléaire n’excède pas 13 % du montant global de cette loi de ...
Je mets aux voix l'amendement n° 194.
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 3.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 69, présenté par MM. Féraud, Temal et Kanner, Mmes Carlotti, Conway-Mouret et G. Jourda, MM. Roger, Todeschini, M. Vallet, Vallini, Vaugrenard et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Après l'article 3 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Il est institué une taxe additionnel...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 192.
L’amendement n° 237, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 9 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. le ministre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 69.
Je mets aux voix l’amendement n° 237.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 149, présenté par M. P. Laurent, Mme Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 10 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Pierre Laurent.
