Interventions en commissions de Patrick Chaize

Merci de cette présentation. Plusieurs pistes s'offrent à nous ; mais ne faudrait-il pas faire un choix unique de technologie, sachant que chacune nécessite des investissements considérables en fait d'infrastructures, lesquelles renchérissent les coûts ? Si nous faisons le choix de l'énergie, comment pourrons-nous faire face aux besoins en pro...

À vous écouter, la solution serait simple : définir un cloud sur le territoire national, un lieu de stockage des données. Nous avons déjà tenté de le faire, avec un investissement lourd, mais nous avons échoué. Pourquoi ? Comment éviter que l'échec ne se reproduise ? Le chiffrement alourdit les communications et pose un problème environnementa...

Même si j'aurais bien d'autres choses à dire, notamment sur les AMEL, je concentrerai mon intervention sur la proposition de loi en cours de discussion. L'Anssi assure déjà des missions importantes dans le domaine de la sécurité. La proposition de loi génère des inquiétudes quant à la fluidité des avis de l'Anssi, à défaut de laquelle des retar...

Je souhaite saluer à mon tour le travail réalisé. Je pense qu'une note d'optimisme peut aussi être délivrée. Avec les gilets jaunes, on voit les préoccupations notamment des territoires ruraux. Il est question de lien. C'est cet enjeu que vous avez soulevé et qu'incarne France Ô, et la télévision est le média pour cela. Je pense qu'il faut fa...

Nous poursuivons l'examen des amendements de séance sur le projet de loi d'orientation des mobilités. Conformément au vade mecum relatif à l'application de l'article 45 de la Constitution, le tableau des amendements que le rapporteur va proposer de déclarer irrecevables à ce titre a été adressé hier aux groupes politiques et aux auteurs des am...

Le rapporteur souhaite maintenant revenir sur des amendements sur lesquels il avait déjà émis un avis.

Pas d'opposition ? Il en est ainsi décidé. La réunion est close à 14 heures.

Mes chers collègues, avant que notre rapporteur sur ce projet de loi, M. Didier Mandelli, ne nous présente les amendements qu'il se propose de défendre en séance au nom de notre commission, nous devons examiner les amendements déposés sur les titres Ier A et Ier de ce texte. Les avis de la commission sur les amendements de séance sont repris d...

Nous avons le plaisir de recevoir pour la première fois Mme Isabelle Autissier, navigatrice, qui préside depuis 2009 WWF France, ainsi que M. Gilles Boeuf, président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et membre du conseil d'administration de WWF France. Créée en 1973 comme section française du Fonds mondi...

Constat à la fois intéressant et inquiétant... Guillaume Chevrollier est notre rapporteur sur l'avis budgétaire consacré à la biodiversité.

Jean-Claude Luche est rapporteur du projet de loi relatif à la création de l'Office français de la biodiversité (OFB).

Peut-être pouvez-vous dire deux mots en réponse à M. Médevielle sur la question agricole ?

Je vous remercie pour la clarté de vos propos et la passion que vous y mettez. Je retiens, pour ma part, votre optimisme mais aussi votre alerte sur l'urgence nécessaire, votre souhait d'équilibre entre la biodiversité et le climat, le besoin d'une vision large, à grande échelle et collective sur le sujet. Et enfin, j'ai bien noté votre rêve d'...

Avec grand plaisir.

Je retire mon amendement. L'amendement COM-303 n'est pas adopté et l'amendement COM-311 rectifié sexies est retiré. L'article 15 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

L'objectif de cet amendement est de permettre d'imposer un certain nombre de contraintes aux véhicules frigorifiques, dont le moteur de refroidissement n'est pas concerné par la réglementation actuelle. Il faut trouver d'autres systèmes d'évaluation pour ce type de véhicules.

Le président Maurey ne peut pas être parmi nous aujourd'hui, étant en déplacement dans le cadre de l'Union interparlementaire, et vous prie d'accepter ses excuses. M. Corbisez va nous présenter cinq amendements à ce texte, les autres ayant été déclarés irrecevables au titre de l'article 40 de la Constitution.

M. Mandelli est rapporteur de la loi d'orientation des mobilités.

Nous parlons de la renationalisation, non des autoroutes, mais des sociétés concessionnaires d'autoroutes.

En effet, nos autoroutes sont en bon état. En Italie, les concessionnaires ne sont pas toujours adossés à des entreprises de BTP. Cela leur donne sans doute une approche plus financière. En tous cas, nous devons arrêter de donner le sentiment de concessions sans fin. Toutes les autres concessions ont une date butoir. Une fois celle-ci atteinte,...