Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Paul Blanc pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Les ARS dépassent la mesure ! La loi HPST n'est même pas appliquée. Des agences ont sanctionné des établissements alors que ce sont elles qui étaient en faute en ne respectant pas la loi.
Je m'associe aux couronnes tressées aux rapporteurs. André Lardeux a relevé une contradiction entre la volonté de promouvoir une politique familiale et le fait de prendre l'argent pour le mettre ailleurs. Je voudrais également demander à Gérard Dériot quelle est la part des accidents de trajet dans la branche AT-MP. On a souvent tendance, en ef...
Qu'en est-il du renouvellement des conventions tripartites dans les Ehpad ? La région Languedoc-Roussillon dit manquer de crédits pour renouveler la convention ! Par ailleurs, pourquoi n'avoir pas basculé plus tôt les crédits de la CNSA pour abonder la prestation de compensation du handicap (PCH) ?
