1168 interventions trouvées.
La FNCCR est efficace !
Quel travail collectif de la FNCCR !
Il est prudent !
Il n’y a aucune justification !
C’est une vision « marnaise » de la France !
Miracle !
Quel manque de conviction !
C’est une référence !
C’est de bon sens !
Allez donc de l’avant !
Cela commence bien !
Voilà ! Il y a toujours une restriction !
C’est toujours pour demain !
M. Paul Raoult. Le Sénat, c’est le Sénat ! Il est toujours en avance sur l’Assemblée nationale !
Il s'agit de préciser une disposition introduite par voie d’amendement dans un autre texte et qui se rapporte à la création des syndicats mixtes d’envergure régionale auxquels M. Percheron, sénateur mais aussi président de région, tient énormément. Pour que le texte ne soit pas trop précaire, nous vous proposons de substituer à l’expression « ...
M. Paul Raoult. C’est de la provocation !
Par le privé !
Cet amendement vise à traduire dans les PLU les orientations du schéma de cohérence territoriale. On sait que le régime de compatibilité qui existe en matière de documents d’urbanisme est souvent défaillant. Si nous sommes partisans de conserver aux communes leurs pouvoirs en matière d’élaboration des documents d’urbanisme, force est toutefois...
Non, je le retire, monsieur le président.
Nous retrouvons là la problématique entre « tenir compte », « être compatible » ou « être opposable ». Beaucoup auraient voulu que les trames verte et bleue soient opposables dans les documents d’urbanisme. On a utilisé l’expression « tenir compte de ». Quoi qu’il en soit, il serait bon que les plans climat-énergie territoriaux, qui sont aujo...