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Avis défavorable à l'amendement n° 27.
Avis défavorable aux amendements identiques n° 25 et 53.
J'ai aussi défendu certaines positions que vous n'avez pas toujours acceptées, comme celle sur les vérifications d'identité. Peut-être regrettez-vous alors, puisqu'il vous semble si important de suivre mes positions, que j'aie présenté un amendement ce matin pour supprimer les vérifications d'identité ?
Avis défavorable aux amendements identiques n° 8 et 41.
Compte tenu de ces explications, je demanderai en séance le retrait de ces amendements, et, à défaut, j'émettrai un avis défavorable.
Avis défavorable, la commission avait privilégié une autre solution, et il ne s'agit pas d'un sujet essentiel dans la position adoptée par le Sénat.
Je suis défavorable aux amendements n° 48, 30, 23, 26, 31, 1 et 33 qui sont identiques, 2, 32, 34 rectifié, 16, 35, 37 et 50 qui sont identiques, et 39.
Si nous n'étions pas en période électorale, j'aurais proposé à la commission de prévoir un nouveau vote du Sénat au plus tard trois mois après l'adoption du texte. Néanmoins, si je l'avais fait, il aurait été facile de me répondre qu'il est certes possible de réunir à tout moment le Parlement, mais qu'il est tout de même compliqué de le faire e...
Je suis défavorable aux amendements n° 56 et 6 rectifié bis.
Je rappelle la position du Sénat : l'amendement est satisfait. C'est la raison pour laquelle j'y suis défavorable.
M. Philippe Bas, rapporteur. C’est mieux que la duplicité !
Nous avons beaucoup débattu du passe vaccinal, dont le Sénat a très majoritairement admis le principe. La commission ne peut donc être que défavorable aux amendements tendant à le supprimer.
M. Philippe Bas, rapporteur. Mon cher collègue, c’est bien la première fois que je vous entends vous plaindre du catéchisme…
Avis défavorable.
Avis défavorable.
Avis défavorable, monsieur le président.
Avec constance, la commission est défavorable à ces amendements.
Avis défavorable, monsieur le président.
En ce qui concerne les amendements n° 26 et 31, je remercie beaucoup notre collègue Sueur de s’être laissé convaincre de la pertinence de la position que j’ai défendue en première lecture et ce d’autant plus que le 11 janvier dernier, le président Kanner avait défendu un amendement – ce qui est rare pour un président de groupe – qui visait à so...
J’ai été tenté de le faire, mais je pense qu’il ne faut pas vider de sa substance le passe vaccinal et faire une loi au rabais – j’ai entendu et lu cette expression. Vous avez raison de faire évoluer votre position initiale, que le plus haut responsable de votre groupe avait défendue, monsieur Sueur. Toutefois, si la solution adoptée par le Sé...