Pour une école de la confiance

L’amendement n° 417 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 41 rectifié, présenté par MM. Grand et Gremillet, est ainsi libellé : Après l’article 1er bis F Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 312-12 du code de l’éducation est complété par un alinéa ainsi rédigé : « En second cycle, cet enseignement a p...

L’amendement n° 41 rectifié est retiré. L’amendement n° 422 rectifié, présenté par MM. Menonville, Artano, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli et Collin, Mmes Costes et N. Delattre, MM. Gabouty et Gold, Mme Jouve, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Après l’article 1er bis...

L’amendement n° 350 rectifié bis, présenté par Mmes Rossignol, Blondin, Monier et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mmes Harribey et G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Montaugé, Mme Taillé-Polian, M. Tourenne, Mme Van Heghe, MM. Courte...

Je suis saisi de treize amendements et sous-amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 353 rectifié bis, présenté par MM. Maurey, Longeot, Canevet, Delcros et Mandelli, Mmes Guidez, Doineau et de la Provôté, M. Chaize, Mme Férat, MM. Moga, Paccaud et Henno, Mme Noël, M. Houpert, Mme Bories, M. Huré, Mme Malet,...

Le sous-amendement n° 501, présenté par M. Labbé, est ainsi libellé : Amendement n° 353 rectifié bis, alinéa 5 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Dans son volet biodiversité, elle se traduit par la création de jardins botaniques et potagers dans les écoles élémentaires. La parole est à M. Joël Labbé.

Le sous-amendement n° 502, présenté par M. Labbé, est ainsi libellé : Amendement n° 353 rectifié bis, alinéa 5 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : Dans son volet biodiversité, elle peut se traduire par la création de jardins botaniques et potagers dans les écoles élémentaires. Ce sous-amendement a déjà été défendu. L...

L’amendement n° 452 rectifié bis, présenté par MM. Roux, Artano, A. Bertrand et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Dantec, Gabouty, Gold, Guérini et Labbé, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Menonville, Requier et Vall, est ainsi libellé : Après l’article 1er bis F Insérer un article additionne...

L’amendement n° 471 rectifié ter, présenté par MM. Labbé, Vall, Artano et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin, Corbisez et Dantec, Mme N. Delattre et MM. Guérini, Léonhardt et Roux, est ainsi libellé : Après l’article 1er bis F Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le deuxième alinéa de l’article L. 312–19 du ...

L’amendement n° 351 rectifié bis, présenté par Mmes Rossignol, Blondin, Monier et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mmes Harribey et G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Montaugé, Mme Taillé-Polian, M. Tourenne, Mme Van Heghe, MM. Courte...

Les quatre amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 113 rectifié bis est présenté par MM. Dantec, Arnell, Artano et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gabouty, Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Labbé, Mme Laborde et MM. Léonhardt, Roux, Vall et Gontard. L’amendement n° 243 rectifié ...

L’amendement n° 330 rectifié bis, présenté par Mme Bonnefoy, M. Duran, Mmes Monier, Blondin et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mme G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. Montaugé, Mme Taillé-Polian, M. Tourenne, Mme Van Heghe, MM. Kerrou...

L’amendement n° 243 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.

Je vous avais vu, mon cher collègue, mais soyons précis : dès lors qu’un amendement est retiré par son auteur, le débat est clos. Vous ne pouviez plus vous exprimer, même si vous aviez levé la main ! C’est la conséquence de la simple application du règlement, n’y voyez là rien de personnel.

Mon cher collègue, vous avez dépassé votre temps de parole de vingt-sept secondes, qui plus est pour évoquer un sujet éloigné de l’objet des amendements en discussion. Je suis d’une grande tolérance eu égard au sujet, mais je vous invite maintenant à conclure !

L’amendement n° 452 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.

L’amendement n° 410 rectifié bis est retiré. La parole est à Mme Nelly Tocqueville, pour explication de vote.

L’amendement n° 467 rectifié bis est retiré. La parole est à M. David Assouline, pour explication de vote.

En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 1er bis F, et les amendements n° 319 rectifié bis, 471 rectifié ter, 472 rectifié ter, 351 rectifié bis et 113 rectifié bis n’ont plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 330 rectifié bis.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 289 rectifié bis, présenté par Mmes Blondin, Monier et Lepage, M. Antiste, Mme S. Robert, M. Assouline, Mme Ghali, MM. Lozach, Magner, Manable, Kanner, Bérit-Débat, Durain, Féraud et Fichet, Mmes Harribey et G. Jourda, M. Marie, Mme Meunier, M. M...

L’amendement n° 381 rectifié bis, présenté par Mme Cartron et MM. Haut, Cazeau, Théophile, Yung, Karam, Mohamed Soilihi, Hassani, Bargeton, Marchand, Buis et de Belenet, est ainsi libellé : Après l’article 1er bis F Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La dernière phrase de l’article L. 442-1 du code de l’éducation est...