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Les amendements de Philippe Dallier pour ce dossier
327 interventions trouvées.
L’amendement n° 233 rectifié, présenté par MM. Gremillet, Courteau et D. Dubois, Mmes Primas et Estrosi Sassone, MM. D. Laurent et Pierre, Mmes Thomas et Chain-Larché, MM. Babary, Moga, Duplomb et Menonville, Mmes Chauvin, Morhet-Richaud et Noël et M. Cabanel, est ainsi libellé : Mission « Écologie, développement et mobilité durables » Modifi...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Infrastructures et services de transports Affaires maritimes Paysages, eau et biodiversité Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie Prévention des risques Énergie, climat et après-mines Service public de l’énergie Conduite et pilotage d...
L’amendement n° 233 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 52 rectifié quater, présenté par MM. Vogel, Husson et Maurey, Mme Estrosi Sassone, MM. Fouché, Priou, Karoutchi, Pierre et Lefèvre, Mmes Bruguière, Deroche, Goy-Chavent, Chauvin et Lamure, M. Paccaud, M...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Développement des entreprises et régulation dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques Stratégie économique et fiscale dont titre 3 Aide d’urgence pour les établissements équestres TOTAL SOLDE La parole est à M. Jean-François Hus...
L’amendement n° 339 n’est pas soutenu. L’amendement n° 238, présenté par MM. Patriat, Buis, Haut, Gattolin, Patient, Théophile, Rambaud, Dennemont, Marchand, Hassani et Karam, Mme Constant, M. Bargeton, Mme Schillinger et M. Yung, est ainsi libellé : Mission « Économie » I. – Créer le programme : Soutien aux activités équestres II. – En co...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Développement des entreprises et régulation dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégie économique et fiscal...
L’amendement n° 53 rectifié, présenté par M. Bazin, est ainsi libellé : Mission « Économie » I. – Créer le programme : Soutien exceptionnel à la filière équestre et à l’élevage canin II. – Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Développement des entreprises et régulation dont titre 2 Plan France Très haut débit Statistiques et études économiques dont titre 2 Stratégie économique et fiscal...
À l’invitation pressante du président Éblé, je vous informe que nous avançons selon un braquet de dix amendements par heure. Il en reste 180 à examiner. Je ne vois pas comment, dans ces conditions, la commission mixte paritaire pourrait se réunir demain matin ! Je mets aux voix l’amendement n° 52 rectifié quater.
L’amendement n° 336, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Enseignement scolaire » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Enseignement scolaire public du premier degré dont titre 2 84 107 500 84 107 500 Enseignement scolaire public du second degré dont titre 2 155 88...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 308, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Apourceau-Poly, Cohen, Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » I. – Créer le programme : ...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
L’amendement n° 177, présenté par MM. P. Joly, Antiste, Marie et Lozach, Mmes Conconne, Meunier et Rossignol, MM. Duran, Tissot, M. Bourquin, Montaugé et Vaugrenard, Mmes Tocqueville, Guillemot et Grelet-Certenais, MM. Joël Bigot et Houllegatte, Mmes Préville, G. Jourda et Taillé-Polian, MM. Daudigny et Devinaz, Mmes Jasmin et Féret et MM. Tema...
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
Je suis saisi de sept amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 296, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
L’amendement n° 89, présenté par M. Marseille, Mme Sollogoub, M. Delahaye et Mme Vermeillet, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :
Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Prise en charge du dispositif exceptionnel de chômage partiel à la suite de la crise sanitaire Fonds de solidarité pour les entreprises à la suite de la crise sanitaire Renforcemen...
L’amendement n° 207, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission, est ainsi libellé : Mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire » Modifier ainsi les crédits des programmes :
