Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Philippe Dallier
20341 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 5 rectifié.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l'objet de la deuxième lecture.
Je vais mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi. Y a-t-il des demandes d'explication de vote ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble de la proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-huit heures trente. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J'informe le Sénat qu'une candidature pour siéger au sein de la délégation sénatoriale aux entreprises a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre règlement.
L’amendement n° 3 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 9, première phrase 1° Remplacer les mots : La part des par les mots : Lorsque les 2° Remplacer les mots : qui excède par les mots : excèdent, sur une période de temps donnée, 3° Remplacer les mots : est versée par les mots : , les revenus perçus à...
L'ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la délégation sénatoriale aux entreprises, sur les conclusions du rapport d'information intitulé Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? Nous allons procéder au débat sous la forme d'une série de questio...
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Michel Canevet, rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 3 rectifié.
La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 4, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 10 Rédiger ainsi cet alinéa : IV. – Tout annonceur qui effectue un placement de produit dans un programme audiovisuel diffusé sur une plateforme de partage de vidéos dont le sujet principal est un enfant de moins de seize ans est tenu de vérifier auprès de la personn...
Quel est l’avis de la commission ?
Nous allons maintenant procéder au débat interactif. Je rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes au maximum pour présenter sa question, avec une réponse du Gouvernement pour une durée équivalente. Dans le cas où l'auteur de la question souhaite répliquer, il dispose de trente secondes supplémentaires, à la condition que le temps in...
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Joël Labbé, pour la réplique.
