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En conclusion de ce débat, la parole est à M. le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
Nous en avons terminé avec le débat sur les conclusions du rapport d’information Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers.
La parole est à M. le ministre.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée lundi 29 juin 2020 : À seize heures et le soir : Deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale e...
Je mets aux voix l'amendement n° 4.
Je mets aux voix l'article 3, modifié.
L'amendement n° 1, présenté par Mme S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach, Magner et Manable, Mme Monier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Après l'alinéa 2 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° De favoriser l'information et la sensibilisation, en lien avec d...
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 1.
Je mets aux voix l'article 4, modifié.
la présidente de la commission.
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l'ensemble de la proposition de loi visant à encadrer l'exploitation commerciale de l'image d'enfants de moins de seize ans sur les plateformes en ligne. Je constate que le texte a été adopté à l'unanimité des présents. Mes chers collègues, nou...
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ma question concerne l’impact de la crise sur les bailleurs sociaux, leur capacité à produire, mais aussi sur les communes, leur capacité à accompagner cette production en la finançant, en accueillant les nouvelles populations. Je pense notamment aux communes qui sont soumises à l...
Monsieur le ministre, effectivement, les préfets de région devront prendre en compte la situation des communes, dont beaucoup vont voir leur autofinancement chuter de manière dramatique. Comment construire et accueillir les nouvelles populations ? Il y a là une vraie question. Depuis toujours, je plaide ici pour la contractualisation, et non p...
Absolument !