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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Dallier
22731 interventions trouvées.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
M. le président. La parole est à Mme Céline Brulin.
M. le président. La parole est à Mme Colette Mélot.
Je mets aux voix l'article 1er.
La parole est à Mme Dominique Vérien.
TITRE II MIEUX SENSIBILISER LES CITOYENS AUX GESTES QUI SAUVENT Chapitre Ier
La parole est à Mme Céline Boulay-Espéronnier.
La parole est à Mme Catherine Deroche.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
L’amendement n° 5 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 28 Rédiger ainsi cet alinéa : « Est puni de la même peine le fait pour toute personne employant des enfants mentionnés au 5° de l’article L. 7124-1 de ne pas respecter l’obligation mentionnée au second alinéa de l’article L. 7124-9. » La parole est à M. le ...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l’amendement n° 5 rectifié.
Je mets aux voix l’article 1er, modifié.
Les autres dispositions de la proposition de loi ne font pas l'objet de la deuxième lecture.
Je vais mettre aux voix l'ensemble de la proposition de loi. Y a-t-il des demandes d'explication de vote ?... Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l'ensemble de la proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à dix-huit heures trente. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
J'informe le Sénat qu'une candidature pour siéger au sein de la délégation sénatoriale aux entreprises a été publiée. Cette candidature sera ratifiée si la présidence n'a pas reçu d'opposition dans le délai d'une heure prévu par notre règlement.
L’amendement n° 3 rectifié, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 9, première phrase 1° Remplacer les mots : La part des par les mots : Lorsque les 2° Remplacer les mots : qui excède par les mots : excèdent, sur une période de temps donnée, 3° Remplacer les mots : est versée par les mots : , les revenus perçus à...
L'ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la délégation sénatoriale aux entreprises, sur les conclusions du rapport d'information intitulé Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? Nous allons procéder au débat sous la forme d'une série de questio...
