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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Philippe Nachbar
19 rapports signés
21/11/2019 — Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Culture : Patrimoines
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
22/11/2018 — Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Culture : Patrimoines
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
23/11/2017 — Avis N° 112 (2017-2018) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Culture : Patrimoines
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/11/2015 — Avis N° 168 (2015-2016) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
20/11/2014 — Avis N° 112 (2014-2015) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2015 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
21/11/2013 — Avis N° 160 (2013-2014) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
22/11/2012 — Avis N° 152 (2012-2013) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 02 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2012 : Culture : patrimoines, transmission des savoirs
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 03 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
18/11/2010 — Avis N° 114 (2010-2011) (Tome 06 - volume 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Médias, livre et industries culturelles - livre et industries culturellles
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
19/11/2009 — Avis N° 104 (2009-2010) (Tome 03 - volume 01) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
21/10/2009 — Avis N° 52 (2009-2010) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires tendant à modifier la loi n° 2000-642 du 10 juillet 2000 portant réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
20/11/2008 — Avis N° 100 (2008-2009) (Tome 03 - volume 01) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Culture : Patrimoines - Transmission des savoirs
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 03) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Culture
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
19/09/2007 — Avis N° 455 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi autorisant l'approbation d'accords entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Émirats Arabes Unis relatifs au musée universel d'Abou Dabi
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 03) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Culture
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
24/10/2006 — Rapport d'information N° 38 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles par la mission d'information chargée d'étudier l'entretien et la sauvegarde du patrimoine architectural - Monuments historiques : une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de la mission d'information
24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 03) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Culture
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
25/11/2004 — Avis N° 75 (2004-2005) (Tome 01) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Culture
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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