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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Philippe Nachbar
Loi de finances pour 2010 (
14 interventions
)
Loi de finances pour 2011 (
9 interventions
)
Loi de finances pour 2012 (
5 interventions
)
Réglementation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (
5 interventions
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Loi de finances pour 2015 (
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)
Transposition du droit communautaire à la fonction publique (
4 interventions
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Pjlf pour 2008 (
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Loi de finances pour 2016 (
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Projet de loi de finances pour 2018 (
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Projet de loi de finances pour 2019 (
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Archives (
3 interventions
)
Ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (
3 interventions
)
Pjlf pour 2009 (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2013 (
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2017 (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2008 (
2 interventions
)
Etablissements publics de coopération culturelle (
2 interventions
)
Accords avec les émirats arabes unis relatifs au musée universel d'abou dabi (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2006 (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
2 interventions
)
Traités et conventions (
2 interventions
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Pjlf pour 2007 (
2 interventions
)
Modernisation de la diffusion audiovisuelle et télévision du futur (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2014 (
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)
Fondation du patrimoine (
2 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2021 (
2 interventions
)
égal accès des femmes et des hommes au mandat de conseiller général (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2005 (
1 intervention
)
Règlement définitif du budget de 2004 (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2007 (
1 intervention
)
Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois (
1 intervention
)
Culture (
1 intervention
)
Audition de m. edouard de royère président de la fondation du patrimoine de m. frédéric néraud directeur général et de mme audrey guérin chargée de la communication de la fondation (
1 intervention
)
Loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007 (
1 intervention
)
Parité (
1 intervention
)
Loi de règlement (
1 intervention
)
Nomination de rapporteurs (
1 intervention
)
Audition de mme christine albanel ministre de la culture et de la communication (
1 intervention
)
Récolement des dépôts d'oeuvres d'art (
1 intervention
)
Edition (
1 intervention
)
Audition de m. olivier kaeppelin délégué aux arts plastiques au ministère de la culture et de la communication et de mme nicole phoyu-yedid inspecteur général à la mission permanente d'inspection de conseil et d'évaluation de l'enseignement artistique (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2014 (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2018 (
1 intervention
)
Audition sur le patrimoine et le rôle des architectes des bâtiments de france (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2019 (
1 intervention
)
Audition de m. stéphane bern sur le bilan de la mission sur le patrimoine confiée par le président de la république (
1 intervention
)
Audition de m. guillaume poitrinal président de la fondation du patrimoine (
1 intervention
)
Projet de loi de finances pour 2020 (
1 intervention
)
Loi de finances pour 2021 (
1 intervention
)
Audition de m. philippe bélaval président du centre des monuments nationaux cmn mme valérie senghor directrice générale adjointe du cmn et m. xavier bailly administrateur du château de villers-cotterêts (
1 intervention
)
Audition du général jean-louis georgelin président de l'établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale notre-dame de paris (
1 intervention
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