Avenir de l'école

L'amendement n° 78, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Compléter la deuxième phrase du deux centième alinéa du rapport annexé par les mots : en veillant à leur répartition équilibrée sur l'ensemble du territoire La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 229 rectifié est retiré. L'amendement n° 13, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Dans le quinzième alinéa du rapport annexé, après le mot : permettant remplacer les mots : l'exercice par les mots : le libre exercice La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 360, présenté par MM. Bodin, Assouline, Dauge, Guérini, Lagauche, Mélenchon, Repentin et Signé, Mme Tasca, M. Todeschini, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le deux centième alinéa du rapport annexé, insérer un alinéa ainsi rédigé : En outre, au cours de la scola...

Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Après le mot : pédagogiques, rédiger comme suit la fin de la deuxième phrase du dix-neuvième alinéa du rapport annexé : les enseignants du pr...

L'amendement n° 360 est retiré. L'amendement n° 416, présenté par M. Duvernois, est ainsi libellé : Dans la première phrase du deux cent unième alinéa du rapport annexé, après les mots : séjours linguistiques et culturels, insérer les mots : pour des échanges d'expériences dans le domaine de l'enseignement bilingue ou renforcé d'une langu...

Le sous-amendement n° 643, présenté par M. Charasse, est ainsi libellé : I. Dans le dernier alinéa de l'amendement n° 14, remplacer les mots : seront informés des par les mots : apprennent les II. Dans ce même alinéa, remplacer les mots : seront formés à par les mots : sont formés pour Ce sous-amendement n'est pas soutenu. L'amendemen...

L'amendement n° 205, présenté par M. Lecerf et Mme Desmarescaux, est ainsi libellé : Compléter la deuxième phrase du dix-neuvième alinéa du rapport annexé par les mots : et qui sont les mieux adaptées aux capacités d'apprentissage de l'élève Cet amendement n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 325 ?

L'amendement n° 417, présenté par M. Duvernois, est ainsi libellé : Après la deuxième phrase du deux cent troisième alinéa du rapport annexé, insérer une phrase ainsi rédigée : Les établissements du réseau des lycées français à l'étranger peuvent aussi, en partenariat avec les Instituts universitaires de formation des maîtres, servir d'appui...

En conséquence, l'amendement n° 325 n'a plus d'objet. L'amendement n° 15, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Au début de la troisième phrase du dix-neuvième alinéa du rapport annexé, remplacer le mot : Elle par les mots : La formation primaire La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 160, présenté par M. Longuet, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : I. Compléter le tableau constituant le deux cent septième alinéa du rapport annexé par une ligne ainsi rédigée : Crédits (en millions d'euros) II. Dans la deuxième ligne de la première colonne du tableau constituant le deux cent septième a...

L'amendement n° 16, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Dans la dernière phrase du dix-neuvième alinéa du rapport annexé, remplacer le mot : enfants par le mot : élèves La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 326, présenté par MM. Assouline, Bodin, Dauge, Guérini, Lagauche, Mélenchon, Repentin et Signé, Mme Tasca, M. Todeschini, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Compléter le vingtième alinéa du rapport annexé par une phrase ainsi rédigée : Sont également proposés des ensei...

L'amendement n° 160 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 79, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Après le tableau constituant le deux cent septième alinéa du rapport annexé, insérer deux alinéas ainsi rédigés : Dédoubl...

L'amendement n° 161, présenté par M. Longuet, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Après le deux cent septième alinéa du rapport annexé, insérer deux alinéas ainsi rédigés : Renforcement de l'enseignement des langues vivantes étrangères dans l'enseignement agricole. En nombre (équivalent temps plein) Crédits (en million...

L'amendement n° 327, présenté par MM. Assouline, Bodin, Dauge, Guérini, Lagauche, Mélenchon, Repentin et Signé, Mme Tasca, M. Todeschini, Mme Voynet et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Après le vingtième alinéa du rapport annexé, insérer un alinéa ainsi rédigé : Afin de favoriser la cohésion au s...

L'amendement n° 418, présenté par M. Duvernois, est ainsi libellé : Compléter le deux cent huitième alinéa du rapport annexé par les mots : qui permettront de renforcer l'attractivité de la France dans le domaine de l'enseignement supérieur, et de contribuer au développement de la mobilité internationale des étudiants. La parole est à M. Lou...

L'amendement n° 17, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Rédiger comme suit la première phrase du vingt et unième alinéa du rapport annexé : L'acquisition du socle commun par les élèves fait l'objet, à chaque étape de la scolarité, et notamment à la fin de chaque cycle, d'une évaluation ...

L'amendement n° 419, présenté par M. Duvernois, est ainsi libellé : Après le deux cent huitième alinéa du rapport annexé, insérer un alinéa ainsi rédigé : Le réseau des établissements d'enseignement français à l'étranger est un élément central du rayonnement éducatif et culturel de la France à l'étranger. Il a pour mission de scolariser les e...

L'amendement n° 18, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le début de la quatrième phrase du vingt et unième alinéa du rapport annexé : Il prend en compte les résultats de l'éducation physique et sportive et, selon des choix... La parole est à M. le rapporteur.

L'amendement n° 80, présenté par M. Carle, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Après le deux cent dixième alinéa du rapport annexé, insérer un alinéa ainsi rédigé : Moment privilégié de rencontre avec l'ensemble des patrimoines et de sensibilisation aux différentes formes artistiques et culturelles, elle est ...