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Les amendements de Philippe Richert pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Jacques Valade membre du Conseil d'admini...
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La Présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Jean-Claude Etienne membre du Conseil d'orie...
Je rappelle que la commission des affaires culturelles a proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - MM. Jean-Léonce Dupont et Philippe Adnot resp...
Je rappelle que la commission des affaires économiques et la commission des finances ont proposé des candidatures pour deux organismes extraparlementaires. La Présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - MM. Philippe Lero...
Je rappelle que la commission des affaires économiques a proposé plusieurs candidatures pour des organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. François Fortassin, membre de la commissi...
Je rappelle que la commission des affaires culturelles et la commission des finances ont proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Philippe ...
Je rappelle que la commission des affaires sociales a proposé des candidatures pour plusieurs organismes extraparlementaires. La présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame : - M. Jean-Pierre Cantegrit membre titulaire de la...
