Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Philippe Richert
25213 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy.
Il a été dit en conférence des présidents que nous en déciderions en fin d’après-midi. Je propose donc que nous fassions le point aux alentours de dix-huit heures, ce qui permettra à chacun de prendre ses dispositions et de s’organiser en conséquence.
Soit. Disons donc entre dix-sept et dix-huit heures.
Dans la suite de la discussion des articles, nous poursuivons l’examen de l’article 16.
L'amendement n° 141, présenté par MM. Desessard et Muller et Mmes Blandin, Boumediene-Thiery et Voynet, est ainsi libellé : Supprimer le I de cet article. La parole est à M. Jean Desessard.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 141.
L'amendement n° 233, présenté par Mme David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Supprimer le texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 3121-11 du code du travail. La parole est à M. Guy Fischer.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 233.
L'amendement n° 79, présenté par M. Godefroy, Mmes Demontès et Printz, M. Desessard, Mme Jarraud-Vergnolle et les membres du groupe Socialiste, apparentés et rattachés, est ainsi libellé : Rédiger comme suit le texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 3121-11 du code du travail : « Art. L. 3121 -11.- Des heures supplémen...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 79.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L'amendement n° 234, présenté par Mme David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 3121-11 du code du travai...
L'amendement n° 117, présenté par MM. Amoudry, Mercier et les membres du groupe Union centriste - UDF, est ainsi libellé : I. - Dans le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 3121-11 du code du travail, remplacer les mots : par une convention ou un accord collectif d'entreprise ou d'établissement ou, à défau...
L'amendement n° 235, présenté par Mme David, MM. Fischer et Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé : Dans le premier alinéa du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 3121-11 du code du travail, remplacer les mots : ou un accord de branche par les mots : , un accord d...
