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L'amendement n° II-141, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Gestion durable de l'agriculture, de la pêche et développement rural Valorisation des produits, orientation et régulation des marchés Forêt Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le ministre, pour présenter cet amen...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
L'amendement n° II-93 est retiré. La parole est à M. Jean-Marc Pastor, pour explication de vote sur l'amendement n° II-141.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Charles Josselin, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° II-141.
L'amendement n° II-91 rectifié, présenté par MM. Mortemousque, César, Rispat et Darniche, est ainsi libellé : Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Gestion durable de l'agriculture, de la pêche et développement rural Valorisation des produits, orientation et régulation des marchés Forêt Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard César.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Monsieur César, l'amendement est-il maintenu ?
L'amendement n° II-91 rectifié est retiré. L'amendement n° II-37, présenté par M. Bourdin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Gestion durable de l'agriculture, de la pêche et développement rural Valorisation des produits, orientation et régulation des marchés Forêt Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
L'amendement n° II-37 est retiré. Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales » figurant à l'état B. Je n'ai été saisi d'aucune demande d'explication de vote avant l'expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.